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1er accélérateur des entreprises

Le blog des actus RH

Dernière mise à jour : Jeudi 23 mai

Restez informé de l'actualité RH et législative grâce à votre CCI.

ActuJuridiqueSocialeBaremeKm
Rémunération

Barème Kilométrique : Frais de véhicules et petits déplacements BTP

Les taux du barème kilométrique pour 2024 sont identiques à ceux de 2023. La majoration de 20% pour les véhicules électriques également
ActuJuridiqueSocialeInsuffisanceProfessionnelle
Rupture de contrat

Droit Social : Insuffisance professionnelle

Distinction doit être faite entre la faute disciplinaire et l’insuffisance
ActuJuridiqueSocialeNegociationAnnuelle
Rémunération

Droit Social : Négociation annuelle obligatoire

Un accord de méthode peut définir un périmètre inférieur à celui de l’entreprise
Jurisprudence-RetraiteEtLicenciement
Rupture de contrat

Jurisprudence : Départ à la retraite

Le salarié peut notifier son départ à la retraite durant la procédure de licenciement
Jurisprudence-TempsPartiel-TempsComplet
Rémunération

Jurisprudence : Temps de travail

Temps partiel et requalification en temps complet
Logo Soltéa2
Emploi, marque employeur, inclusion, RSE

Quoi de neuf : SOLTéA

La nouvelle plateforme de répartition du solde de la taxe d'apprentissage sera disponible pour les employeurs à partir du 27 mai 2024
ActuJuridiqueSocialeNegoPacteVie
Dialogue social

Négociation : Pacte de vie au travail

Les partenaires sociaux se fixent un calendrier fourni jusqu'à fin mars
ActuJuridiqueSocialeAccidentCirculation
Santé sécurité

Droit social : accident de la circulation d'un salarié

Testez vos connaissances sur le travail des jeunes
ActuJuridiqueSocialeAcquisitionCP
Organisation et temps de travail, congés

Droit social : acquisition de congés payés

Les nouveautés en matière d'acquisition de congés payés
ActuJuridiqueSocialeDenoncerHarcelement
Santé sécurité

Droit social : dénonciation de harcèlement

Entreprises : comment conduire une enquête interne suite à une dénonciation de harcèlement ?
ActuJuridiqueSociale-Jurisprudence
Rémunération

Jurisprudence : accéder aux activités sociales et culturelles du CSE

Pour qu’une activité soit qualifiée d’ASC, la loi pose un certain nombre de principes complétés par la jurisprudence
ActuJuridiqueSociale-Jurisprudence
Organisation et temps de travail, congés

Jurisprudence : temps de trajet

Le salarié qui reste joignable n'est pas nécessairement en situation de travail effectif